Clément Caillault
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
CAILLAULT Clément
adjoint administratif de première classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseur suppléant du service administratif régional de la cour d'appel de Bourges
Remplace:
M. LAMY Jean-Noël
Groupe:
Cour d'appel de Bourges
cour_appel
=
"
Bourges
"
suppleant
JUSB1020897A
(source BOMJ)
nomination
26 Juillet 2010
26/07/2010
De:
Caillault (Clément)
adjoint administratif de première classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseur suppléant du tribunal de grande instance de Belley
Remplace:
Mme Barbier-Dubois (Karine), épouse Vanneque
Groupe:
Tribunal de grande instance de Belley
tribunal
tribunal_grande_instance
=
"
Belley
"
suppleant
JORFTEXT000018688358
(source JORF)
nomination
24 Avril 2008
24/04/2008